Site internet marchand SOGEPROM
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, ce site est publié par SOGEPROM :
SOGEPROM
34-40 rue Henri Regnault,
92400 COURBEVOIE
SAS au capital de 54 450 000 €
Code NAF 4110A
SIREN 722065257
Siret 72206525700064
N° TVA intracommunautaire : FR28722065257
N° ADEME (Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie) : FR231725_03IVZM
RCS de Nanterre
Immatriculée au RCS le 01-12-1972
Enregistrée à l’INSEE le 01-01-1972
Titulaire de la carte professionnelle Transactions sur Immeubles et Fonds de Commerce n°CPI92012021000000146 délivrée par la CCI de Paris Île-de-France
- Directeur de la publication : Mme Béatrice Lièvre-Théry, Directeur Général
- Responsable de la rédaction : Mr Yann Goenvec, Directeur commercial et marketing national
- Infogérant : MCUBE (contact@mcube.fr)
Ce site est hébergé par : la société OVHcloud, inscrite au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045 et dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Ce site est soumis à la loi française.
Contenu du site
SOGEPROM s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, SOGEPROM décline toute responsabilité en cas de difficulté ou d’impossibilité d’accéder au site due à un problème de connexion internet.
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Avertissement pour les non-résidents (résidents hors de France)
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Warning for non-resident persons (non-resident in France)
The access to the information and products on this website could be subject to restriction for certain persons or countries other than France. None of the services and products target persons from countries which prohibit those services and products: Each person interested by subscribing products/services should assess with his/her own advisor whether his/her legal and fiscal status allows it.
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Photographies – Crédits Photos
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Données personnelles
À l’occasion de la consultation du Site, SOGEPROM est conduite à collecter des données personnelles vous concernant, en qualité de responsable de traitement, aux fins de démarches commerciales ou marketing, en particulier :
- Gérer et répondre aux demandes des internautes effectuées sur le site www.sogeprom.com
- Répondre aux demandes de brochure, d’information, d’inscription à une lettre d’information ou pour une prise de rendez-vous.
- Personnaliser notre communication via notre programme marketing client, afin d’effectuer des opérations marketing, de promotion et d’avoir une meilleure compréhension de vos besoins et de vos souhaits
- Adapter nos produits et services pour répondre au mieux à vos demandes ;
- Personnaliser les offres commerciales
- Vous informer des offres spéciales et de nouveaux services de nos sociétés.
- Qualifier notre base de données prospects et clients, opérer des segmentations basées sur l’historique des actions effectuées sur nos sites internet.
- Analyser vos capacités à pouvoir remplir les conditions d’éligibilité à des dispositifs légaux tels que le PTZ (prêt à taux zéro), les conditions dites de prix maitrisés, d’accession aidée à la propriété, les dispositifs dits Pinel, etc…
- Effectuer la gestion des demandes de désabonnements aux newsletters, promotions et enquêtes de satisfaction.
- Effectuer la prise en compte du droit de modification/rectification/suppression ou traiter les demandes de désabonnement
- Procéder à des recoupements, analyses et combinaisons par SOGEPROM ou ses prestataires de vos données collectées à l’occasion de vos visites et saisie de formulaire sur un de nos sites internet, afin de déterminer vos centres d’intérêts, votre profil client et nous permettre de vous adresser des offres personnalisées,
- Dialoguer avec vous dans le cadre du traitement de votre dossier
- Lorsque vous êtes amenés à signer un contrat de réservation ou un acte authentique de vente portant sur un bien immobilier, nous traitons notamment vos données aux fins de :
• Préparer et rédiger le contrat de réservation et l’acte de vente qui en sera la suite,
• Réaliser et suivre l’exécution du contrat,
• Effectuer des contrôles relatifs à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
Et ce, le cas échéant par le biais de formulaires, pages de contact et espace client.
Les données collectées font l’objet de traitements. Ces traitements reposent sur votre consentement et/ou sont nécessaires à l’exécution d’un contrat et/ou relèvent de l’intérêt légitime de SOGEPROM et/ou relèvent d’une obligation légale à laquelle SOGEPROM est soumise.
Par ailleurs, si des informations non strictement nécessaires à l’exécution des finalités ci-dessus mentionnées sont collectées, elles le seront avec votre consentement préalable. Vous pourrez, à tout moment, retirer votre consentement.
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Pour l’accomplissement desdites finalités, SOGEPROM peut être amenée à transférer les informations recueillies à ses entités, prestataires ainsi qu’à ses partenaires établis en dehors de l’Espace Économique Européen. Ces transferts de données interviennent dans des conditions et sous des garanties propres à assurer la protection de vos données personnelles (autorisation par l’autorité de protection des données, engagement contractuel avec les prestataires concernés).
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Immeuble Ampère e+
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Conformément à l’article L156‐1 du Code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir MEDIMMOCONSO, par voie postale (Association MEDIMMOCONSO, 3 Avenue Adrien Moisant, 78400 CHATOU) ou depuis son site Internet : medimmoconso.fr.